Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONAPARTE
LUGA-DIFFUSION (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1488894
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/1998

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée le 12 septembre 1988 par LUGA-DIFFUSION (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LUGA-DIFFUSION (G.I.E.), domicilié(e) 7, boulevard du 11 Novembre 1918, 69590 ST-SYMPHORIEN-SUR-COISE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE est expirée depuis le 12 septembre 1998.

LUGA-DIFFUSION (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : SAINTE-HELENE , NOUS-DEUX , MUSTAPHA , MALMAISON , MARCARA , PETIT-CAPORAL , LUGROS , VIEUX-PECHEURS


LUGA-DIFFUSION (G.I.E.) - 7, boulevard du 11 Novembre 1918, 69590 ST-SYMPHORIEN-SUR-COISE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Conserves alimentaires.